Règlement POS zone UT

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Règlement POS zone UI

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Règlement POS zone NC

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Cadastre

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Règlement POS zone NA

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Règlement POS zone ND

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Règlement POS zone UH

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Formulaires

Déclarations Préalables : Télécharger le formulaire – Dès lors qu’il y a modification de l’aspect extérieur d’une construction existante : ravalement façade, réfection de toiture, remplacement des fenêtres et des volets, création d’ouvertures ; – Les clôtures autres que les haies. Leur hauteur depuis le terrain naturel ne saurait excéder 1,50 m ; – Les divisions de […]

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Remaniement du cadastre

Afin de rendre plus aisé la consultation du plan cadastral de la commune et d’améliorer la qualité de ce dernier, une opération de réfection sera entreprise par la brigade régionale foncière de Brest sur une grande partie de la commune et s’échelonnera jusqu’en juin 2014. Dans un premier temps sont concernés les secteurs du Bourg, […]

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