26 novembre 2016

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU SAMEDI 26 NOVEMBRE 2016

Le Samedi 26 novembre 2016 à 10h00, le Conseil Municipal dûment convoqué par le Monsieur Maire s’est assemblé au lieu ordinaire des séances en la salle du Conseil, dans la mairie.

Le Maire ouvre la séance à 10h00.

Présents: Monsieur Gwenole GUYOMARC’H, Madame Marie NEDELEC-LE FLEM, Monsieur Efflam MAHÉ, Monsieur Nicolas BOTROS, Monsieur Thierry MERRAND, Madame Joëlle OLLIVIER BAILLARGEAT, Mademoiselle Charlotte BERTALOT, Mademoiselle Estelle FORGET, Monsieur Paul FICHOU, Madame Françoise HAMEURY, Madame Françoise LE MITOUARD, Monsieur Nicolas TANGUY, Monsieur Jean-Yves ARZUR.

Absent:     Monsieur Patrice DAMANY pouvoir à Madame Joëlle OLLIVIER BAILLARGEAT, Mademoiselle Marie DECIMO, pourvoir à Monsieur Paul FICHOU.

I  DECISIONS MODIFICATIVES 2016

(Rapport de présentation : Gwenole GUYOMARC’H, Maire)

Il y a lieu de procéder à des ajustements budgétaires en section de fonctionnement et d’investissement, pour les budgets Commune et Assainissement.

• BUDGET COMMUNE

Dépenses fonctionnement

VOTE : POUR A L’UNANIMITÉ

Recettes de fonctionnement

VOTE : POUR A L’UNANIMITÉ

Dépenses investissement

VOTE : POUR A L’UNANIMITÉ

• BUDGET ASSAINISSEMENT

Dépenses de fonctionnement

VOTE : POUR A L’UNANIMITÉ

Dépense d’investissement

VOTE : POUR A L’UNANIMITÉ

II  TARIFS COMMUNAUX 2017

(Rapport de présentation : Gwenole GUYOMARC’H, Maire)

Il convient de fixer les tarifs, pour l’année 2017, les tarifs communaux.

Salle Bilzig

Salle Ti ar Vark

Jardin du Presbytère

Salle d’animation du camping

Club House    75,00 €

Cantine scolaire

Galerie Municipale

Redevance infrastructures touristiques

Les animations

Le Marché saisonnier

Cimetière

Taxe de raccordement

Photocopies – Fax

Utilisation horaire de main d’œuvre et du matériel communal

VOTE : POUR A L’UNANIMITÉ

III  TARIFS CAMPING 2017

(Rapport de présentation : Efflam MAHÉ, Maire Adjoint)

 VOTE : 13 POUR ; 2 ABSTENTIONS

IV  TARIFS PORT 2017

(Rapport de présentation : Paul FICHOU, Conseiller Délégué au Port)

VOTE : 13 POUR ; 2 ABSTENTIONS

V  REHABILITATION BÂTIMENT DE LA POSTE – AVENANT

(Rapport de présentation : Efflam MAHÉ, Maire Adjoint)

Une proposition d’avenant relative au lot n°13 – métallerie serrurerie- pour les travaux de réhabilitation du bâtiment de la Poste est parvenue en mairie. L’avenant a pour objet la fourniture et la pose d’un garde-corps supplémentaire sur la mezzanine du logement T2.

Montant du marché initial : 7.025,00 € H.T.

Avenant n°1 (délibération du 20/06/2016) : 1.170,00 € H.T.

Avenant présenté (n°2) : 697,50 € H.T.

Nouveau montant du marché : 8.892 ,50 € H.T.

VOTE : POUR A l’UNANIMITÉ

VI  REHABILITATION RESEAU EAUX USEES ROUTE DE MORLAIX – RUE DE TROUGOUREZOU – LE BOULIEN

Dans le cadre de la consultation pour les travaux de réhabilitation du réseau d’eaux usées de la Route de Morlaix – Rue de Trougourezou – Le Boulien, après analyse des 5 offres reçues, des éléments ont été demandés par le service travaux de Morlaix Communauté aux entreprises qui ont soumissionné.

Les membres du Conseil Municipal autorisent le Maire, à l’unanimité, à signer l’offre la mieux disante dès réception des précisions sur les points demandés.

VII  DEMANDES D’ADMISSION EN NON-VALEUR

• Budget Camping

Courrier de Monsieur le Trésorier demandant l’admission en non-valeur d’une créance de 2015 d’un montant de 28,18 € au nom de MEIRION Jones (Angleterre).

• Budget Port

Courrier de Monsieur le Trésorier demandant l’admission en non-valeur de 35,12 euros sur le budget port correspondant à la facture du corps-mort émise en 2008 au nom de PETTON Erwann.

• Budget Commune

Courrier de Monsieur le Trésorier demandant l’admission en non-valeur de 32,16 euros correspondant à :

• La facture cantine émise en 2012 au nom de M. BARBENSON Laurent pour 10,40 €
• La facture cantine émise en 2014 au nom de M. CORRE Mickael pour 21,48 €

VOTE : POUR A L’UNANIMITÉ

QUESTIONS DIVERSES

• Marché de noël : remerciements à Cécile ANCHISI pour la réalisation de l’affiche.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.