Les conseils Municipaux | Mairie de Locquirec

Les conseils Municipaux

ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du Jeudi 30 mars 2017 à 18h00

  • Comptes administratifs 2016,
  • Comptes de gestion 2016,
  • Affectation des résultats,
  • Clôture du budget assainissement et intégration des résultats au budget principal commune,
  • Fiscalité locale 2017,
  • Budgets primitifs 2017,
  • Questions diverses.

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ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du Jeudi 23 février 2017 à 20h30

  • Attribution des subventions aux associations,
  • Présentation du P.A.D.D. du PLUiH,
  • Dénomination du lotissement du Varcq,
  • Questions diverses.

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ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du Jeudi 19 janvier 2017 à 20h30

  • Investissements
  •                Travaux portuaires : consolidation du môle,
  •                Camping : extension salle d’animation,
  •                Camping : acquisition d’H.L.L.,
  •                Bâtiments communaux : Ecole,

Local Ere du Large,

  • Questions diverses.

ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du Samedi 26 novembre 2016 à 10h00

  • Décisions modificatives,
  • Tarifs communaux,
  • Réhabilitation du bureau de poste : avenants,
  • Attribution marché assainissement,
  • Questions diverses.

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ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du Jeudi 20 octobre 2016 à 21h00

  • Révision du PLU : approbation du PADD,
  • Salle de quartier : avenants,
  • Réhabilitation du bureau de poste : avenants,
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement 2015,
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau potable 2015,
  • Dissolution du syndicat d’incendie et de secours de Lanmeur,
  • Questions diverses.

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ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du Jeudi 1er septembre 2016 à 20h30

  • Transfert de la compétence eau et assainissement à Morlaix Communauté,
  • Projet de liaison verte et parcours de santé – quartier du Varcq,
  • Questions diverses

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ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du Lundi 20 juin 2016 à 20h30

  • Travaux assainissement route de Morlaix :
  •                                         Travaux urgents à effectuer de réhabilitation de réseaux (45 ml)
  •                                         Changement conduites eaux usées route de Morlaix – station d’épuration (1250 ml),
  • Réalisation d’un emprunt de 400.000 € travaux assainissement,
  • Convention agence postale,
  • Avis du Conseil CLECT, transfert compétence PLU,
  • Révision profils de baignade,
  • Projet de SAGE Léon Trégor
  • Contrat enfance jeunesse 2016-2019,
  • Poste aide classe GS-CP,
  • Marchés des soirs d’été,
  • Questions diverses.

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ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du Jeudi 12 mai 2016 à 20h30

  • Exercice du droit de préemption urbain,
  • Attribution bar-épicerie camping,
  • Questions diverses.

ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du Samedi 2 avril 2016 à 10h00

  • Comptes administratifs  2015,
  • Comptes de gestion  2015,
  • Affectation des résultats 2015,
  • Vote des taux d’imposition 2016
  • Budgets primitifs 2016,
  • Questions diverses.

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ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du Jeudi 18 février 2016 à 20h00

  • Subventions aux associations,
  • Tarifs communaux 2016,
  • Fonds de soutien à l’investissement local,
  • Contrat de territoire 2015-2020,
  • Point sur les travaux au camping,
  • Numérisation des actes d’Etat Civil,
  • Mise en place d’un dispositif d’aide financière pour la destruction de nids de frelons asiatiques,
  • Convention S.N.S.M saison 2016,
  • Questions diverses.

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ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du Jeudi 14 janvier 2016 à 20h30

  • Recomposition Conseil Communautaire,
  • Rapport d’activité 2014 Morlaix Communauté,
  • Questions diverses.

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ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du Samedi 28 novembre 2015 à 10h00

  • Décisions modificatives
  • Investissements : chauffage salle de sport, travaux portuaires
  • Fonctionnement : classement archives départementales
  • Rapport d’activité 2014 Morlaix Communauté
  • Questions diverses

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ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du Jeudi 1er octobre 2015 à 20h30

  • Transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme » à Morlaix Communauté,
  • Avenant lot 1 chapelle de Linguez,
  • Attribution marchés maison de quartier du Varcq,
  • Attribution marchés bâtiment de la Poste,
  • Travaux bâtiments communaux,
  • Subvention école de voile,
  • Proposition contrat de syndic copropriétés « Ti Bras ar Porzh » et « Ti Bihan ar Porzh »,
  • Rapport annuel eau potable 2014,
  • Rapport annuel assainissement collectif 2014,
  • Questions diverses.

 

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ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du jeudi 27 août 2015 à 20h30

  • Révision du Plan d’Occupation des Sols – Élaboration du Plan Local d’Urbanisme : choix du bureau d’études
  • Questions diverses

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ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du jeudi 9 juillet 2015 à 20h00

  • Attribution du marché VRD pour le lotissement du Varcq
  • Convention de servitude de passage de canalisation en terrain privé
  • Rapport annuel 2014 – service public – assainissement non collectif
  • Questions diverses

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ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du jeudi 21 mai 2015 à 20h30

  • Travaux de confortement et de protection du chemin de la Pointe,
  • Emplois saisonniers 2015,
  • Convention d’occupation du bar épicerie du camping,
  • Révision des loyers des logements au 1er juillet 2015
  • Dénomination d’une nouvelle voie
  • Questions diverses

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ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du 28 mars 2015 à 10h00

  • Comptes administratifs 2014
  • Comptes de gestion 2014
  • Affectation des résultats 2014
  • Vote des taux d’imposition 2015
  • Budgets Primitifs 2015
  • Questions diverses

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ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du jeudi 5 mars 2015 à 20h30

  • Subventions aux associations
  • Cotisations aux organismes de regroupement
  • Projet de Maison de quartier: travaux VRD (autorisation au Maire de lancer la procédure d’appel d’offres)
  • Réalisation d’un emprunt
  • Mise en révision du PLU
  • Convention HEOL 2015-2016-2017
  • Contrat de maintenance informatique
  • Surveillance des plages saison estivale 2015
  • Entretien de l’éclairage public
  • Questions diverses

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ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du jeudi 22 janvier 2015 à 20h00

  • Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2015 (DETR)
  • Camping: Extension bâtiment « salle d’animation ». Marché de maîtrise d’oeuvre.
  • Parcelles communales à intégrer dans le domaine public
  • Questions diverses

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ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du samedi 29 novembre 2014 à 10h00

  • Décision modificative
  • Avenants zone d’activité de Pors ar Villiec
  • Avenants chapelle de Linguez
  • Questions diverses

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ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du jeudi 23 octobre 2014 à 20h00

  • Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service d’eau potable,
  • Rapport annuel 2013, Service Public Assainissement Non Collectif,
  • Service public d’assainissement, rapport annuel du délégataire 2013,
  • Tarifs assainissement pour 2015,
  • Transfert des pouvoirs de Police Administrative spéciale au profit des Présidents d’EPCI,
  • Avenants Chapelle de Linguez,
  • Etude de la restauration des retables de l’église,
  • Réfection du logement n°7, Le Moguérou,
  • Lotissement du Varcq, mission de maîtrise d’œuvre de viabilisation,
  • Remise en état de corps-morts à l’île Verte,
  • Convention Commune / Consorts OLMI relative à la circulation sur les berges du bief du Lapic,
  • Cale Moulin de la Rive et Cale annexes Toul ar Goué, demande de transfert de gestion du DPM à la Commune,
  • Reconduction de la délibération de 2011 (triennale) relative à la taxe d’aménagement,
  • Questions diverses.

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ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du jeudi 18 septembre 2014 à 20h00

  • Travaux au Moulin de la Rive
  • Réhabilitation du bâtiment de « La Poste »
  • Zone d’activités de Pors ar Villiec, travaux supplémentaires
  • Réforme des rythmes scolaires, mise en place des Temps d’Activités Périscolaires
  • Subvention pour la classe CM « Voyage en milieu montagnard »
  • Décision modificative camping
  • Modification des statuts du SDEF
  • Convention SDEF : Extension du réseau Electrique impasse des Pâquerettes
  • Rapport de qualité et prix de l’eau potable année 2013
  • Rapport SPANC année 2013
  • Commission Communale des Impôts Directs locaux
  • Avenant à la convention E-megalis : transmission au contrôle de légalité des pièces comptables, passage en PES
  • Désignation d’un référent SAFER
  • Dénomination de la zone d’activités de Pors ar Villiec.
  • Questions diverses

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ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du Vendredi 20 juin 2014 à 19h00

  • Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux
  • Lotissement du Varcq – cession de parcelle – financement des VRD
  •  Questions diverses

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ORDRE DU JOUR Conseil municipal du jeudi 5 juin 2014 à 20h00

  •  Recours contre l’arrêté interministériel INTE 1406754 du 22 avril 2014, de non reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour la commune de Locquirec
  • Investissements
  • Voirie 2014-2017 Marché à Bons de commande
  • Tondeuse auto portée
  • Four salle polyvalente
  • Laves linge et sèches linge camping
  • Emprunt 500.000 euros budget développement
  • Camping: création d’un poste de veilleur de nuit juillet et août
  • Service technique: reconduction Contrat à Durée Déterminée
  • Commissions thématiques Morlaix Communauté
  • Convention occupation bar épicerie du camping
  • Occupation du domaine public aux Sables Blancs (3 demandes)
  • Occupation du domaine public Moulin de la Rives
  • Mise en place des Rythmes scolaires
  • Questions diverses
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ORDRE DU JOUR, Conseil Municipal du vendredi 11 avril 2014 à 20h00

Création et composition des commissions communales
Désignation des délégués aux divers syndicats
Désignation des autres délégués
Questions diverses 

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ORDRE DU JOUR, Conseil Municipal du samedi 29 mars 2014 à 11h00

Election du Maire et des Adjoints
Questions diverses

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ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du samedi 15 mars 2014 à 10h00

Vote des taux 2014
Comptes Administratifs 2013
Comptes de Gestion 2013
Affectation des résultats 2013
Budgets 2014
Questions Diverses

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ORDRE DU JOUR, Conseil Municipal du samedi 30 novembre 2013 à 10H00

Décisions modificatives
Tarifs assainissement, port et camping 2014
Morlaix Communauté, mise à disposition service travaux
Dossier d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public maritime sur le site de la Tourelle du lièvre
Véolia, dégrèvement de M. De CLERMONT TONERRE
Rapport d’activité 2012 Morlaix Communauté
Questions diverses